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Mentions légales

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En conformité aux obligations de l'article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site : chiensdechasse.agency Les informations ci-jointe :


1. Bulletin légales :

Le site internet chiensdechasse.agency est l'unique propriété de EI Brice Eliasse, qui l'édite.

EI Brice Eliasse - N° Tel : 0619630877

Route du Bois Noir, La Bolline 06420 Valdeblore
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 92338669200019

N° TVA : FR41923386692
Mail : hello@brice-eliasse.com

Le Fondateur du site est : Brice ELIASSE
Ou contacter le Décideur de la publication : contact@chiensdechasse.agency


Le Développeur est : Brice ELIASSE
Ou contacter le Webmaster : contact@chiensdechasse.agency

Hebergeur du site web : O2Switch
SASU
Immatriculation RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (INSEE) 6311Z
Num. de TVA : FR 35 510 909 807
Adresse du siège : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 Clermont-Ferrand - France

2. Introduction :

Tout internaute se connectant et utilisant le site : chiensdechasse.agency est considéré comme usageé du site internet.
Le site suivant chiensdechasse.agency réuni un ensemble de services, en l'état, mis à disposition des utilisateur. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu'envers le Concepteur du site chiensdechasse.agency. Le site chiensdechasse.agency est mis à jour de façon régulière par Brice ELIASSE.
Brice ELIASSE s'efforce d'indiqué sur le site suivant chiensdechasse.agency des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent affirmer l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations transmises sur son site web, qu'elles soient ou non de son fait. En répercussion, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous son unique responsabilité.


3. Exigence d'accessibilité :

Le site web chiensdechasse.agency est habituellement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de la mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, chiensdechasse.agency se devouera à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site suivant et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l'interruption. N'étant asservi qu'à une redevance de moyen, chiensdechasse.agency ne pourrait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit sa nature, résultant d'une indisponibilité du service


4. Droit de propriété intellectuelle :

Brice ELIASSE est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site suivant, tant structurellement que sur les textes, , graphismes, icônes, bande sonore, logicielsetc…
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